Marque enregistrée - Marque en non vigueur

code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR •
SARL AXCEL FRANCK, SARL

Numéro de dépôt :
4118760
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2024
code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR • de AXCEL FRANCK

Présentation de la marque code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR •

Déposée le 17 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR • » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXCEL FRANCK domicilié(e) 16 ROUTE DE LYON - 73160 - COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 118 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AXCEL FRANCK, Mme GAYTAN CORINNE domicilié(e) 16 ROUTE DE LYON - 73160 - COGNIN - France.

La marque code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR • a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque code couleur végétal • ARTISAN COIFFEUR • est expirée depuis le 17 septembre 2024.

AXCEL FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : Code Couleur Végétal , CODE COULEUR VEGETAL CHEVEU NATURE, CHEVEU TENDANCE , CODE COULEUR VEGETAL CHEVEU NATURE, CHEVEU TENDANCE , Code Couleur Végétal Cheveu nature, cheveu tendance


SARL AXCEL FRANCK, SARL - 16 ROUTE DE LYON - 73160 - COGNIN - France - SIREN 420118655


SARL AXCEL FRANCK, Mme GAYTAN CORINNE - 16 ROUTE DE LYON - 73160 - COGNIN - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

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